Conseil d’administration du 4 octobre 2022

L’ordre du jour du conseil d’administration du 4 octobre 2022 est le suivant :

Conseil d’administration
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 28/06/22

Affaires pédagogiques et éducatives
1. Bilan de rentrée
2. Rapport d’activité et de performance 2021 - 2022
3. Labélisation E3D

Affaires administratives et financières
1. Tarifs de la restauration et autres tarifs
2. Contrat Cadre Relais avec le collège Les Chalais
3. Répartition des crédits pédagogiques
4. Répartitions des fonds sociaux
5. Délégation du CA au CE pour la passation des marchés
6. Admission en non-valeur
7. Décision budgétaire modificative (pour information et pour vote)

Questions diverses
Les questions diverses sont à adresser par écrit à Monsieur le Principal au moins deux jours ouvrables avant le conseil d’administration soit avant le 30/09/2022.

Le compte rendu de ce conseil d’administration sera disponible ici prochainement.

Vous pouvez également consulter les actes de ce conseil d’administration au fur et à mesure de leur adoption et de leur validation par les diverses autorités :

acte n°1 - 4 octobre 2022 - approbation pv ca du 28 juin 2022
acte n°2 - 4 octobre 2022 - tarifs 2023
acte n°3 - 4 octobre 2022 - convention dispositif relais
acte n°4 - 4 octobre 2022 - répartition des crédits pédagogiques globalisés
acte n°5 - 4 octobre 2022 - répartition des fonds sociaux
acte n°6 - 4 octobre 2022 - délégation de signature
acte n°7 - 4 octobre 2022 - délégation de signature
acte n°8 - 4 octobre 2022 - admission en non valeur
acte n°9 - 4 octobre 2022 - dbm
acte n°10 - 4 octobre 2022 - chartre des voyages
acte n°11 - 4 octobre 2022 - vote par correspondance
acte n°12 - 4 octobre 2022 - convention d’occupation précaire